Wednesday 25 July 2007

Propositions de Décentralisation en Guinée

Une des solutions que nous préconisons pour la Guinée est une décentralisation de l’administration du territoire en terme de développement. J’en profite pour préciser que je me refuse à utiliser le terme de « fédéralisme » pour des raisons psychologiques. Car pour nous, La Guinée, telle quelle, est une entité unie ; et parler de fédération reviendrait á la ‘balkaniser ‘dans l’esprit de la plupart des Guinéens. Le colonisateur, hélas, a rassemblé sous un seul territoire des peuples différents bien que relativement proche culturellement ; puis la politique politicienne de Sékou Touré puis l’équipe de Lansana Conté ont créé une division et ‘clannisation’ des Guinéens qu’il n’est pas nécessaire de matérialiser en parlant de fédération. Assumons donc notre histoire et ses conséquences en gardant la Guinée une et indivisible mais administrée de façon réaliste á favoriser le développement.
La Guinée est découpée en quatre régions naturelles- la Basse Guinée, la Moyenne Guinée, la Haute Guinée et la Guinée Forestière- ce qui correspond à la répartition naturelle des quatre grands groupes ethnoculturels du pays ; quoique vous conviendrez que les populations sont plutôt mélangées maintenant malgré ce que l’on croit . Ainsi, il y aurait un Gouverneur élu au suffrage direct uniquement par les personnes inscrites et vivantes dans la région. Cet élu aurait pour prérogatives le développement et la gestion sociale de sa zone- qui sont indissociables-. Il serait entouré de délégués dont le nombre et les pouvoirs seraient laissés á sa discrétion et selon les moyens dont il dispose. La sécurité, la défense, l’enseignement et autres secteurs á caractère national resteraient, bien entendu, du ressort du Gouvernement Centrale. Néanmoins en terme de Sécurité, vu l’importance et la spécificité des moyens de lutte applicable pour chaque région, il serait souhaitable que le Gouverneur nomme un délégué à la Sécurité qui serait dans ce cas particulier une fonction de conseiller et de liaison auprès du Ministre en charge.
Comment ces Gouvernorats seront ils organisé ?
Tout candidat devra prouver qu’il réside officiellement et paie ses taxes localement depuis au moins deux ans, déclarer ses revenus et patrimoine. Justifier localement aussi par signature du support d’un électorat d’au moins 10.000 personnes jouissant de tout leurs droits. Ces mesures ont pour but, bien sur, d’éviter des candidature fantaisistes et pléthoriques qui d’une façon ou d’une autre nuisent au bon déroulement du processus électoral. Demander que tout candidat soit issu d’un parti politique n’est pas démocratique dans ce cas particulier ; donc toute personne remplissant les conditions devrait pourvoir se présenter.
Le Gouverneur de Région s’appuiera sur une assemblée régionale dont les députés seront issus de l’Assemblée Nationale et élus selon le scrutin normal des députés de la Nation pour les circonscriptions située dans cette région. Ceci pour des raisons économiques et afin d’éviter un dédoublement de la fonction. Ceci permettrait un contrôle sur l’exécutif local et á la démocratie de s’exprimer librement. Mais néanmoins, et cela est important, ces députés n’auront á ce niveau local qu’un rôle de supervision, de contrôle financier/budgétaire et constitutionnel, pas celui de dicter ou entraver la politique locale du Gouverneur élu. Ceci pour la simple raison que ce dernier pourrait voir son travail saboter par une majorité hostile s’il n’en est pas issu.
Le mandat du gouverneur á l’instar de celui du Président de la République serait de 6 ans pour un premier mandat puis de 5 ans en cas de reconduction : 6 ans pour commencer car nous estimons qu’il faut leur accorder une année pour mettre en place leur structure et ajuster leur stratégie et 5ans sont largement suffisant pour faire ses preuve. Entre autre, notre conviction est que, de nos jours, vu la complexité et lourdeur de la tache il n’est pas raisonnable de maintenir une personne dans ces fonctions plus de dix ans. Le Gouverneur sortant après deux mandats successifs ne pourra se représenter qu’après cinq (5) ans au moins.
Pour sauvegarder la Démocratie, vous serez d’accord avec nous sur l’axiome qui dit que « tout homme, quel qu’il soit, á un poste de haute importance/responsabilité pendant plus d’une décennie dérive en autocrate, se croyant omniscient et omnipotent ».
Il serait intéressant que le candidat au poste de Gouverneur se presnte avec un colistier qui sera son adjoint devant les électeurs pour qu’en cas de vacance du pouvoir nous sachions qui nous aurons comme successeur. Cela évitera de refaire des élections et garantira une certaine stabilité.
Les Gouvernorats de Régions seront financés d’une part par les taxes et impôts locaux et d’autre part par les revenus de la richesse nationale. Pour les prélèvements localement, le gouverneur présentera son projet á l’Assemblée Régionale pour approbation avec possibilité de l’imposer s’il y a blocage systématique après 4 mois. Quant á l’Assemblée Nationale, elle devra, de façon équitable, voter un budget complémentaire pour chaque région. Nous insistons sur le mot « équitable »- et non égale- car la richesse nationale doit être vraiment nationale et donc solidaire et par conséquent certaine région devront recevoir plus de fonds que d’autres indépendamment de la richesse de leur sous-sol. Ce que nous voulons dire par là est que certaines zones vont regorger de minerais pendant que d’autres seront plus arides et moins riches. Mais en tant que Nation, une fois cette richesse exploitée, son revenu appartient a tout le pays et tout le monde doit en profiter sans aucune distinction dans la mesure ou c’est souvent l’Etat, la Nation, et non la région, qui a financé les travaux qui ont conduit á la découverte et á l’exploitation de cette richesse. Il est donc injuste que la partie du territoire oú par pure chance se trouvent ces gisements en bénéfice plus que d’autres. Seule l’agriculture peut échapper á ce principe par le simple fait que la richesse dans ce cas est uniquement le fruit du travail des habitants locaux. Par conséquent, ils peuvent seuls et de façon justifiée jouir du bénéfice de leur labeur.
Le Gouverneur doit avoir la possibilité, en ce qui concerne la région, de signer et directement négocier des accords d’aide au développement avec des pays étrangers et organismes internationaux compétents. Le Gouvernement devra en être informé et ne pouvoir s’y opposer que si ces accords après débats á l’Assemblée Nationale contrarient la politique étrangère du Pays.
Dans ce schéma, le Président de la République et le Premier Ministre conserveraient bien sûr toutes leurs prérogatives respectivement en terme de Politique Etrangère, Défense et Sécurité pour le premier ; économie et développement national pour le second.
De toutes les façons, il reviendra aux professionnels et spécialistes du Droit Constitutionnel de parfaire et lever tout conflit de compétence.

Saturday 14 July 2007

Propositions pour une Constitution Guinéenne

Il ne fait aucun doute á mon niveau que la Guinée doit faire l’objet d’une Refondation.
Il sera donc nécessaire de récrire une nouvelle constitution plus démocratique et plus claire sur les prérogatives du Président de la république. Ceci devra se faire de préférence sous le mandat d’un gouvernement d’union nationale de transition sortant dont tous les membres n’auraient aucune possibilité de briguer la Magistrature Suprême ou la Primature pour les élections présidentielles qui suivraient afin d’éviter tout biais et conflit d’intérêt
Tout d’abord, nous préconisons la mise en place d’une Commission Electorale Indépendante (CEI) ou toute autre organisme d’organisation et de contrôle des élections en Guinée complètement indépendant de l’exécutif. Cette structure serait incluse dans la constitution avec des règles et fonction bien précises. Son Président ayant au moins 10 ans d’expérience en droit Constitutionnel serait élu á bulletin secret par le corps des Magistrats pour un mandat unique de 8 ans ainsi que les autres membres. La structure serait composés d’un représentant du Président de la République, un pour chaque parti politique représenté á l’Assemble Nationale, un pour l’ordre des Avocats, un journaliste élu par la presse, un issu de l’état major de l’Armée et éventuellement des représentants de la société civile désignés par l’Assemblée Nationale. De plus, de par la loi les fonctionnaires du Ministère chargé d’organiser les élections devront se mettre pour la durée du scrutin á la disposition de l’organisme indépendant mentionné plus haut, quel que soit son appellation. Le Ministère organisant les élections ne devra être que prestataire de service pour l’organisation du scrutin.
Le candidat á l’élection de Président de la République devra obligatoirement être d’abord un élu : soit député, maire d’une commune ou autre poste électif au suffrage universel comme les gouverneurs (qui devront désormais être élus, nous y reviendrons). L’idéal serait que le candidat passe les étapes suivantes : député ou maire puis Gouverneur de Région. Seulement après, il pourrait faire candidature au poste de chef de l’Etat. Cette sélection serait très utile car seuls les plus connus/es et qui ont fait leur preuve seraient éligibles. Il/elle doit révéler son patrimoine, celui de sa femme et ses enfants majeurs. Ces Comptes en banque devront aussi être connus. L’age minimum devrait être autour de 40 ans et le maximum aux alentours de 70ans. Le candidat devra justifier d’une résidence et du payement de ses taxes et impôts d’au moins 5ans en Guinée sauf pour les fonctionnaires internationaux pour lesquels cela seraient réduit á 18 mois. De plus, il faudrait que la candidature soit soutenue par au moins 20 000 signatures de personnes jouissant de tous leurs droits dont un maximum 35 pour cent des sponsorisant doit venir de la même région administrative. Ceci pour prouver en partie que le candidat a des supporters sur toute l’étendue du territoire. Et bien sûr une signature ne sera valable que pour un candidat á la fois. Cette mesure est nécessaire pour éviter des candidatures fantaisistes, de complaisance comme ce fut le cas en Guinée. Quant à la caution à payer, il reviendra aux autorités compétentes de fixer le montant. La durée du mandat devra être de 6ans pour une première investiture puis 5ans en cas de reconduction : 6 ans pour permettre au nouvel élu de mettre en place son équipe et sa stratégie de gouvernement la première année puis il/elle disposera de 5 ans pour faire ses preuves. En cas de réélection 5 autres années suffisent largement pour parfaire le travail et passer la main. Car l’expérience montre que les présidents de la République qui se maintiennent plus de dix au pouvoir deviennent des dictateurs et sont coupés des réalités de leur peuple. Ils pensent être omniscients et leur entourage en profite pour bâtir une ‘nomenklatura’ ou mafia.
Le président de la Republique devra se soumettre et dévoiler son état de santé tous les 18 mois. Cet examen devra être fait par au moins trois professeurs de médecine dont un psychiatre, désignés par la commission électorale indépendante. Un seul sera recruté localement et les autres devront venir de l’étranger pour réduire toute pression éventuelle sur le résultat de leur travail. Par ailleurs, il sera mentionné clairement que seul les maladies pouvant handicaper/entraver les aptitudes de travail du patient devront être révélées après contre expertise. La médecine appliquée au Président sera celle de la Médecine du Travail car c’est ce dont il est question et non d’alimenter des rumeurs ou de dévoiler ce qui ne concerne que lui. Par exemple annoncer qu’il va devoir porter des lunettes ou faire un régime d’amaigrissement á aucun intérêt pour le peuple.
Tout amendement á la constitution dorénavant et son application ne pourra se faire au bénéfice du Président en fonction ou au détriment des partis d’oppositions. C’est á dire que toute nouvelle disposition constitutionnelle devra s’appliquer au successeur de son initiateur, et non á lui. Ceci évitera des ‘trippatouyages’ et de manipuler les textes en faveur de l’exécutif, comme se fut si souvent le cas en Guinée, Sénégal, Tunisie et autres pays…
La fonction de Premier Ministre devrait être institutionnalisée particulièrement pour un pays comme la Guinée qui exige des batailles titanesques sur plusieurs fronts á l’intérieur comme á l’extérieur. En effet, une seule personne ne saurait efficacement gérer et agir sans déléguer une partie de son autorité. Il serait souhaitable d’établir un régime oú le Premier Ministre serait issu de la majorité parlementaire ou élu par le parlement avec des prérogatives fortes en politique intérieure et par contre la défense et la diplomatie (affaires étrangère) seraient du ressort du Président de la République. A ce propos, au cas oú nous garderions la Constitution dans sa mouture actuelle- car je considère que la constitution actuelle est imparfaite et surtout a été trahie dans son esprit par le Général Conté, il est nécessaire de la parfaire en y inscrivant surtout des garde-fou et de préciser le rôle de la Primature.
L’autre domaine qui mérite attention concerne les nominations faites par le Chef de l’état. Le poste de Chef d’état Major, les Présidents de la Cour Suprême, de la Cour Constitutionnelle ainsi que les nominations de hauts cadres á la tête de la Police et la Gendarmerie devront obligatoirement être proposés par le parlement et ce sera au Président de l’accepter ou non en motivant sa décision. Ceci pour la simple raison que ces personnes ne doivent pas se sentir redevables á la personne qui les aura choisie mais á savoir qu’ils sont là pour servir le peuple et seulement le peuple. Ces fonctions requièrent une neutralité totale dans leur exercice, d’oú ses précautions.
L’application de la démocratie et de la Constitution repose sur l’exégèse qui en est faite, le pouvoir exécutif a toujours tendance à en faire une interpretation sélective et abusive en sa faveur. Le cas de Laurent Gbagbo en Cóte d’Ivoire en est un bon exemple. Il est donc de notre devoir de prendre toutes nos dispositions pour ne plus être abusé par les hommes politiques.
Il faut entre autres, á tout prix, inscrire dans la Constitution qu’elle ne peut être révisée ou amendée que tous les 25 ans au moins. Et pour ce faire, il faut qu’un minimum de 70 pour cent des élus au parlement ratifient la proposition qui devra être soumise á referendum dont le nombre de ‘oui’ doit être égal ou supérieur á 65 pour cent pour changer la Loi Fondamentale.
La dernière votée en Guinée en est la preuve, faute de contre pouvoir et de garde-fou, le Général Lansana Conte ne s’est pas gêne á la violer et á la changer ad libitum.
Quant á la vacance du pouvoir : toute personne devant assurée l’intérim, comme le président de l’Assemblée Nationale par exemple, devra terminer le mandat du Président mais ne pourra pas être candidat aux élections. Cette mesure tout en assurant une certaine continuité, permettra un scrutin plus juste.
En autres, il faut qu’il soit mentionné qu’aucun parti politique ne peut monopoliser plus de 65 pour cent des sièges au parlement.
Nous insistons sur ces mesures qui rendraient de notre Constitution révolutionnaire en Afrique et surtout dans le Monde mais elles sont nécessaires pour que notre prospérité ne soit plus perturbée par la Politique. Paradoxalement, en Afrique nous avons écrit les meilleurs constitutions, comparé aux Occidentaux en général surtout ceux avec des monarchies constitutionnelles, mais contrairement á eux nos hommes politiques trahissent, violent, transforment á souhait ou refusent tout simplement d’appliquer la Loi Fondamentale s’appuyant sur l’Armée. Ce dernier élément fait réellement toute la différence entre les pays occidentaux et nous terme de stabilité. En Europe ou en Amérique aucun officier militaire ne songerait á s’emparer du Pouvoir par culture politique et surtout le Peuple ne se soumettrait pas. Donc, en attendant d’en arriver là, il faut tout mettre en œuvre pour ne laisser aucune marge de manœuvre á d’éventuels fraudeurs politiques.
En terme de maintien de l’ordre : tout individu membre de la Police, de la Gendarmerie ou de l’Armée qui ouvrirait le feu sur un citoyen Guinéen, fera l’objet automatiquement d’une mise en examen ou suscitera obligatoirement l’ouverture d’une information judiciaire pour établir les faits et décider des suites á donner á l’incident. Il faut que les forces de l’ordre arrêtent de tuer impunément les citoyens qui les paient, habillent, logent et en contre partie qu’elles sont sensées protéger. La priorité doit être accordée á la vie de l’individu a fortiori si celui-ci ou celle-ci est sans arme (donc incapable de se défendre). Il faut arrêter ce paradigme démagogique qui veut que les raisons d’état priment sur la vie d’un d’homme ou d’une femme. En fait, souvent des arguments spécieux servent á protéger encore et toujours les politiques et le pouvoir. Il ne faudra plus qu’un Guinéen en tenue puisse plus tuer un autre Guinéen impunément avec ou sans ordres et qu’il n’y ait aucune conséquence.
Le président de la République gardant ses prérogatives de dissolution de l’Assemblée Nationale devra en informer l’organisme chargé des élections qui après consultation de la Cours Constitutionnelle devra lui faire des propositions de dates pour le scrutin et sera en charge de son organisation et exécution. Il faut tout faire pour que les calculs et manipulation des suffrages par les politiques cessent (exemple de A.Wade au Sénégal).
Pour compléter la partie concernant la déclaration de patrimoine des élus, membres du Gouvernement et hauts fonctionnaires aux postes financièrement lucratifs, il faut si la révélation des biens á la prise de fonction ne fait pas l’unanimité, voter la loi suivante : Ces personnes devront obligatoirement déclarer tout acquisition immobilière, financière et autres en Guinée ou á l’étranger tendant á accroître leur patrimoine/actif au sens large survenue après la date de leur prise de fonction officielle. Toute personne omettant de se soumettre á cette loi sera punie par une amende équivalent á au moins 40 % de leur patrimoine et par un emprisonnement après saisi du Procureur de la République par tout citoyen guinéen ou étranger si l’Etat ne le fait pas.

Saturday 7 July 2007

Conté et les Guinéens

Les derniers événements á Conakry concernant la lettre ouverte des syndicats au gouvernement, l'alliance de certains partis á majorité "uni-ethnique" et les commentaires du Doyen Ba Mamadou qui semble avoir de la sympathie ou des affinités avec Mamadou Sylla ("Futur Tout…") ont suscité en moi une réflexion sur Lansana Conté et les Guinéens.
Tout d'abord, si quelqu'un pouvait m'expliquer ce qui lie le Doyen M.Ba á M.Sylla, je serais intéressé de savoir car il a l'air de défendre le meilleur ami de Conté á chaque fois qu'on lui demande son avis. Ce qui me dérange c'est que défendre Mr Sylla revient á approuver Lansana Conté car ce sont ces hommes (et ses hommes) qui lui permettent de se maintenir et détruire la Guinée directement et par proxy.
Il est évident et de pratique courante en politique de s'attaquer aux soutiens (financiers, partisan et autres) du chef pour le déstabiliser avant de le vaincre. Pourquoi le Doyen Ba oublie cette règle élémentaire avec l'expérience qu'il est sensé avoir? Serait il devenu trop vieux ou bien alors a-t-il était marabouté par Sylla? L'opposition guinéenne est bien déroutante: vous la retrouvez souvent oú vous attendiez le PUP!
Ceci nous ramène au vrai sujet de mon intervention.
Soit les Guinéens sont parmi les peuples les plus naïfs -á cause des querelles artificiellement ethniques- ou alors Lansana Conté a les meilleurs marabouts du Monde.
N'ayant pas le courage de m'attaquer á tout un peuple, j'opte pour la seconde alternative, les faits sont troublants:
-Commençons en juillet 1985, L.Conté confortablement á l'abri á Lomé est sauvé par le Capitaine Baldé, remis au pouvoir et "bombardé" Général "pour service rendu á la Nation"( qui parlait d'infidélité Peul?) ; casses anti Malinké et exécutions sommaires. Personne ne dit mot-" consensus"-." Vive Conté!"dans les rues de Conakry.
-Fin des années 80, alors que tout le monde exige une Conférence Nationale qui aurait certainement épargné á la Guinée toutes ces années de régime Conté, Mr Siradiou Diallo rejoint L.Conte pour s'y opposer et permet ainsi au CMRN d'appliquer sa stratégie de confiscation du pouvoir á jamais. Vive Conté!
-Le PUP est fondé pour soutenir L.Conté á Mamou (Fouta-djalon) sous l'égide du Vieux Biro au détriment de Ba Mamadou et Siradiou Diallo qui ont certainement le défaut d'être des "diaspos" ( qui parlait de racisme Peul?). Vive Conté!
-Décembre 1993: après des mois de préparations dans tout le Pays et des fortunes dépensées, Siradiou Diallo lance un mot d'ordre de boycotte la veille du scrutin -quelle aubaine pour Conté!-. Puis Mr L.Sidimé annule les voix de deux grandes villes acquises á Alpha Condé pour que L.Conté soit élu. Les électeurs de ces villes auraient été prêts alors á mourir pour défendre leurs droits mais A.Condé paniqué les en aurait dissuadé craignant une répétition des exactions de juillet 1985. Vive Conté!
-Le comble arrive en février 1996: des militaires (tout bon militaire est aussi bon stratège) décident de se rebeller, ils vont jusqu'á tirer des obus sur leur Commandant en Chef (L.Conté), l'arrêtent en l'humiliant. Ils sont si mauvais stratèges qu'ils sont obligés de le libérer avec les honneurs et le fameux "bulletin rouge" qui devait les amnistier avec promotion salariale; ceci après avoir attenté á la vie du Général. Tout le monde tombait des nus tant leur naïveté est infinie. Pas étonnant qu'ils soient encore les dindons de la farce! Une fois de plus: Vive Conté, le "béni"!
-Enfin les élections de 1998 boycottées par l'opposition entière qui ne propose aucune alternative, ni actions concrètes pour déstabiliser le régime du Général qui recevra les félicitations de la Communauté Internationale et passera du quinquennat au septennat "illimité" haut la main. Vive Conté!
-Last but not least, le Doyen Ba Mamadou-le premier opposant officiel- trouve nécessaire de monter au créneau pour défendre Mamadou Sylla, le meilleur ami et allié du Général Conté, qui a contribué sans aucun doute aux spoliations, malversations financières -même si rassembler les preuves sous ce régime sera difficile- et autres actions au détriment du Pays/Peuple qui ont aboutit aux révoltes sanglantes de janvier et décembre 2007.
La politique du Doyen Ba a ses raisons que la raison ne connaît décidemment pas! Bon! Apres tout, c'est un "Ba"; Diallo il aurait été plus cohérent!
Ah! Lansana Conté, tu nous tiens bien! Est-ce la Baraka ou bien les Marabouts ?
En effet, le vieux Général n'a pas encore perdu la guerre et même pas la première bataille (de janvier-fevrier 07) en fin de compte!
Il faut reconnaître pour notre malheur que le Général Conté est un bon militaire car contrairement á ses collègues de février 1996, il s'avère être bon stratège.
Finalement, j'ai parlé plus haut de querelles artificiellement ethniques car lorsqu'on vit en Guinée et que des alliances/amitiés inter-ethniques á but lucratif se créent tous les jours comme le dernier cas á propos du "riz chinois" entre Alseny Barry, le Général Kandé, Karamokoba Camara, Bruno Bangoura, Alpha Amadou et autres qui peut parler réellement de problème ethnique? Peut être pour nous ici á l'étranger il y en a un mais au Pays ils s'arrangent entre eux car ils sont conscients qu'ils sont complémentaires pour gagner honnêtement ou pas leur vie dans la paix.